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Circulaires, Arrêtés, Décrets

  • Forfait mobilités durables 2024 (annexe) -

    Mode opératoire de la demande du FMD via COLIBRIS.

  • Forfait mobilités durables 2024 (circulaire) -

    Circulaire académique du forfait mobilité durable 2024

  • Réforme des LP -

    Réorganisation du cursus de préparation au baccalauréat professionnel - Foire aux questions (Mars 2024).

  • Terminale Bac Pro -

    Choix du parcours différencié suivi en Terminale Bac Pro : Modèle de fiche de dialogue entre l’établissement et la famille...

  • Bac Pro -

    Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant l’arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel...

  • BAC Pro -

    Arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au BAC Pro (modifié par l'arrêté du 22 janvier 2024)

  • SEGPA -

    Arrêté du 21 octobre 2015 (modifié par l'arrêté du 31 juillet 2017, puis par celui du 7 avril 2023)

  • Bureau des entreprises -

    Ouverture, à la rentrée scolaire 2023, d’un bureau des entreprises dans chaque lycée public professionnel et polyvalent avec section d’enseignement professionnel - La circulaire du 25 mai 2023...

  • ORS & Compléments de service -

    Décret n° 2014-940 du 20 août 2014 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public d'enseignement du second degré - Article 4

  • Familles des métiers -

    Arrêté du 3 mai 2021 modifiant l’arrêté du 19 avril 2019 définissant les familles de métiers en classe de seconde professionnelle mentionnées à l’article D. 333-2 du code de l’éducation

  • SEGPA -

    Arrêté du 21 octobre 2015 (modifié par l'arrêté du 31 juillet 2017)

  • Attestation de réussite intermédiaire -

    Arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire en baccalauréat professionnel et à son modèle

  • PFMP : Obligations -

    Article 31 du décret n°92-1189 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel.

  • Chef d'œuvre en Bac Pro -

    Arrêté du 20 octobre 2020 définissant les modalités de l’évaluation du chef-d’œuvre prévue à l’examen du baccalauréat professionnel par l’article D. 337-66-1 du code de l’éducation

  • 3ème « prépa-métiers » -

    Organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers » : l'arrêté du 10 avril 2019 avec grille horaires...

  • ORS & Missions -

    Décret n° 2014-940 du 20 août 2014 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public dʼenseignement du second degré

  • CAP -

    Organisation et enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au CAP : le BO du 3 janvier 2019 avec volumes horaires...