Circulaires, Arrêtés, Décrets

Réorganisation du cursus de préparation au baccalauréat professionnel - Foire aux questions (Mars 2024).

Choix du parcours différencié suivi en Terminale Bac Pro : Modèle de fiche de dialogue entre l’établissement et la famille...

Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant l’arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel...

Arrêté du 21 octobre 2015 (modifié par l'arrêté du 31 juillet 2017, puis par celui du 7 avril 2023)

Ouverture, à la rentrée scolaire 2023, d’un bureau des entreprises dans chaque lycée public professionnel et polyvalent avec section d’enseignement professionnel - La circulaire du 25 mai 2023...

Décret n° 2014-940 du 20 août 2014 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public d'enseignement du second degré - Article 4

Arrêté du 3 mai 2021 modifiant l’arrêté du 19 avril 2019 définissant les familles de métiers en classe de seconde professionnelle mentionnées à l’article D. 333-2 du code de l’éducation

Questions relatives aux diplômes professionnels...

Circulaire du 29 avril 2021 relative à la reprise des cours en présence et à la continuité pédagogique dans les collèges et lycées à compter du 3 mai 2021.

Arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel, modifié par l'arrêté de 1er mars 2021 (Co-Intervention, chef d'œuvre)...

Circulaire relative à la continuité pédagogique dans le cadre des mesures adoptées à compter du 6 avril 2021...

Adaptation des durées des PFMP et des durées d’expérience ou d’activité professionnelle exigées pour l’obtention des diplômes professionnels du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et de la mention complémentaire pour la session 2021.

Arrêté du 21 octobre 2015 (modifié par l'arrêté du 31 juillet 2017)

Arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire en baccalauréat professionnel et à son modèle

Article 31 du décret n°92-1189 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel.

Mise en place du forfait mobilité durable : la circulaire académique...

Arrêté du 20 octobre 2020 définissant les modalités de l’évaluation du chef-d’œuvre prévue à l’examen du baccalauréat professionnel par l’article D. 337-66-1 du code de l’éducation

Modalités d'organisation des lycées face à la situation sanitaire...

La circulaire de rentrée...

Arrêté du 26 juillet 2019 fixant le calendrier scolaire de l'année 2020-2021...

Organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers » : l'arrêté du 10 avril 2019 avec grille horaires...

Décret n° 2014-940 du 20 août 2014 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public dʼenseignement du second degré

Organisation et enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au CAP : le BO du 3 janvier 2019 avec volumes horaires...

Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel : BO du 3 janvier 2019 avec volumes horaires...