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Circulaires, Arrêtés, Décrets

  • SEGPA -

    Arrêté du 21 octobre 2015 (modifié par l'arrêté du 31 juillet 2017)

  • Attestation de réussite intermédiaire -

    Arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire en baccalauréat professionnel et à son modèle

  • PFMP : Obligations -

    Article 31 du décret n°92-1189 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel.

  • Circulaire forfait mobilité durable -

    Mise en place du forfait mobilité durable : la circulaire académique...

  • Chef d'œuvre en Bac Pro -

    Arrêté du 20 octobre 2020 définissant les modalités de l’évaluation du chef-d’œuvre prévue à l’examen du baccalauréat professionnel par l’article D. 337-66-1 du code de l’éducation

  • Rentrée 2020 -

    La circulaire de rentrée...

  • 3ème « prépa-métiers » -

    Organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers » : l'arrêté du 10 avril 2019 avec grille horaires...

  • ORS & Missions -

    Décret n° 2014-940 du 20 août 2014 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public dʼenseignement du second degré

  • Bac Pro -

    Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel : BO du 3 janvier 2019 avec volumes horaires...

  • CAP -

    Organisation et enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au CAP : le BO du 3 janvier 2019 avec volumes horaires...